ARS
Présentation de la marque ARS
Déposée le 30 mars 1992 par la société rsc The Quality Measurement Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARS est expirée depuis le 30 mars 2022.
rsc The Quality Measurement Company a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2002 n°2218610 - Publication au BOPI 2002-03-29
Inscription le 2 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257425 - Publication au BOPI 1998-07-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486378 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09